Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LA VITROPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITROPLASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VITROPHANE domicilié(e) 37, Quai de la Seine, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.
La marque VITROPLASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VITROPHANE (Société Anonyme) - 37, Quai de la Seine, 75019 PARIS - France
OFFICE PICARD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Papier, carton, matière plastique pour l'emballage, le conditionnement et la présentation;articles d'emballage ou de conditionnement, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;boîtes, récipients, conteneurs, étuis, sachets, sac, housses;adhésif, ficelles d'emballage, crochets, étiquette adhésive, crochets autocollants;bandes adhésives pour l'emballage.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, celluloïd et succédannés de toutes ces matières.- Récipients, boîtes en matière plastique transparente, crochets porte-manteau non métallique;housse de vêtement en plastique. - Matière de rembourrage, matière fibreuse, corde d'emballage, ficelle
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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